Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTS EQUESTRES
Fédération Francaise des Sports Equestres

Numéro de dépôt :
925516
Date de dépôt :
10/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPORTS EQUESTRES

Déposée le 10 avril 1975 par Fédération Francaise des Sports Equestres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPORTS EQUESTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fédération Francaise des Sports Equestres domicilié(e) (association), 164, faubourg Saint-Honoré, Paris. - France.

La marque SPORTS EQUESTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPORTS EQUESTRES est expirée depuis le 10 avril 1985.


Fédération Francaise des Sports Equestres - (association), 164, faubourg Saint-Honoré, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Journaux et périodiques;publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).