SPORTS EQUESTRES
Présentation de la marque SPORTS EQUESTRES
Déposée le 10 avril 1975 par Fédération Francaise des Sports Equestres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPORTS EQUESTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPORTS EQUESTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPORTS EQUESTRES est expirée depuis le 10 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463