Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G)
Fédération Française des Sports de Glace, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3969209
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G) de Fédération Française des Sports de Glace

Présentation de la marque Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G)

Déposée le 12 décembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Française des Sports de Glace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Sports de Glace domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Sports de Glace, M. Vermeulen Rodolphe, Dtn adjoint Fédération Française des Sports de Glace domicilié(e) 6 avenue André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France.

La marque Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut national de formation aux métiers de la glace (I.N.F.M.G) est expirée depuis le 12 décembre 2022.

Fédération Française des Sports de Glace a également déposé les autres marques suivantes : EFG ECOLE FRANCAISE DE GLACE , école française de glace , Gala International des Stars de la Glace


Fédération Française des Sports de Glace, Association loi 1901 - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France


Fédération Française des Sports de Glace, M. Vermeulen Rodolphe, Dtn adjoint Fédération Française des Sports de Glace - 6 avenue André Lemierre - 75980 - PARIS cedex 20 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.