Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVIRON FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA), ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3166096
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
AVIRON FRANCE de FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D\'AVIRON (FFSA

Présentation de la marque AVIRON FRANCE

Déposée le 23 mai 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVIRON FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA domicilié(e) 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94736 - NOGENT SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA) domicilié(e) 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94736 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque AVIRON FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVIRON FRANCE est expirée depuis le 23 mai 2022.

FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : AVIRON FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA), ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94736 - NOGENT SUR MARNE - France - SIREN 784405821


FEDERATION FRANCAISE DES SOCIETES D'AVIRON (FFSA) - 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94736 - NOGENT SUR MARNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514660 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2012-11-22

- Appareils et instruments nautiques de signalisation, de secours et d'enseignement. - Véhicules, appareils de locomotion par eau. - Instruments chronométriques. - Vêtements, chaussures. - Editions de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Activités sportives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.