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Marques déposées par la société FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON (F.F.S.A
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BATEAU DECOUVERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATEAU DECOUVERTE
FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON (F.F.S.A.), ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
92423025
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2012

Présentation de la marque BATEAU DECOUVERTE

Déposée le 15 juin 1992 par la société FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON (F.F.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEAU DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON (F.F.S.A domicilié(e) 17, BOULEVARD DE LA MARNE,94130 NOGENT-SUR-MARNE (dossier no 2221365) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 821 000 33 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON domicilié(e) 17, BD DE LA MARNE,94130 NOGENT-SUR-MARNE (dossier no 2221365) - 94130 - France.

La marque BATEAU DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATEAU DECOUVERTE est expirée depuis le 15 juin 2012.


FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON (F.F.S.A.), ASSOCIATION RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 17, BOULEVARD DE LA MARNE,94130 NOGENT-SUR-MARNE (dossier no 2221365) - 94130 - France - SIREN 78440582100033


FEDERATION FRANÇAISE DES SOCIETES D'AVIRON - 17, BD DE LA MARNE,94130 NOGENT-SUR-MARNE (dossier no 2221365) - 94130 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2002 n°2221365 - Publication au BOPI 2002-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

- Appareils et instruments nautiques de signalisation, de secours et d'enseignement. - Véhicules, appareils de locomotion par eau - Vêtements, chaussures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.