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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES SAMU DE L'ENVIRONNEMENT
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SAMU DE L'ENVIRONNEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMU DE L'ENVIRONNEMENT
FEDERATION FRANÇAISE DES SAMU DE L'ENVIRONNEMENT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3201043
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/12/2022
SAMU DE L\'ENVIRONNEMENT de FEDERATION FRANÇAISE DES SAMU DE L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SAMU DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 23 décembre 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES SAMU DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SAMU DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES SAMU DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 6, rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 537 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des samu de l'environnement domicilié(e) 6, rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France.

La marque SAMU DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMU DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 décembre 2022.


FEDERATION FRANÇAISE DES SAMU DE L'ENVIRONNEMENT, Association loi 1901 - 6, rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France - SIREN 537537300


Fédération Française des samu de l'environnement - 6, rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Inscription le 17 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584365 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2529333 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2012-10-18

Inscription le 17 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°603165 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Véhicule itinérant destiné à la pratique de prélèvement en vue d'analyse en rapport avec l'environnement. Recherches techniques, analyses chimiques, consultations en matière de protection de l'environnement, contrôle de qualité, service de prélèvements d'échantillons à des fins d'analyses et de diagnostics en rapport avec l'environnement, étude de projets techniques, conseils en matière d'environnement. Assistance médicale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.