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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française des SAMU de l'Environnement
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SAMU de l'environnement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMU de l'environnement
Fédération Française des SAMU de l'Environnement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3919790
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
SAMU de l\'environnement de Fédération Française des SAMU de l\'Environnement

Présentation de la marque SAMU de l'environnement

Déposée le 14 mai 2012 par l'association loi 1901 Fédération Française des SAMU de l'Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMU de l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des SAMU de l'Environnement domicilié(e) 6 Rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 537 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des SAMU de l'Environnement, M. BRUNET Luc domicilié(e) 6 Rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France.

La marque SAMU de l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMU de l'environnement est expirée depuis le 14 mai 2022.


Fédération Française des SAMU de l'Environnement, Association loi 1901 - 6 Rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France - SIREN 537537300


Fédération Française des SAMU de l'Environnement, M. BRUNET Luc - 6 Rue Maurice Roy - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits chimiques et modes opératoires pour analyse toxicologique et écotoxicologique d'urgence autre qu'à usage médical ou vétérinaire.

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des corps médicaux et des ingénieurs ;

Prompt secours animalier (sur-mesure) en protection des espèces sauvages et domestiques.