Marque enregistrée - Marque en vigueur

FFPA FEDERATION FRANCAISE DES POELIERS – ATRIERS
Fédération Française des Poêliers Atriers, Association

Numéro de dépôt :
4166600
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2025
FFPA FEDERATION FRANCAISE DES POELIERS – ATRIERS de Fédération Française des Poêliers Atriers

Présentation de la marque FFPA FEDERATION FRANCAISE DES POELIERS – ATRIERS

Déposée le 20 mars 2015 par Fédération Française des Poêliers Atriers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FFPA FEDERATION FRANCAISE DES POELIERS – ATRIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est Fédération Française des Poêliers Atriers, Association domicilié(e) 12 allée Nathan Katz, BP 71608 - 68086 - MULHOUSE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Poêliers Atriers, M. Pascal WEHRLEN domicilié(e) 12 allée Nathan Katz, BP 71608 - 68086 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque FFPA FEDERATION FRANCAISE DES POELIERS – ATRIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFPA FEDERATION FRANCAISE DES POELIERS – ATRIERS arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.


Fédération Française des Poêliers Atriers, Association - 12 allée Nathan Katz, BP 71608 - 68086 - MULHOUSE Cedex - France


Fédération Française des Poêliers Atriers, M. Pascal WEHRLEN - 12 allée Nathan Katz, BP 71608 - 68086 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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