Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU PARAPLUIE association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1741711
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2009
MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE de FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU PARAPLUIE

Présentation de la marque MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE

Déposée le 28 novembre 1989 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU PARAPLUIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU PARAPLUIE domicilié(e) 18, rue des Bons Enfants, 75001 PARIS (dossier no 2146009) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2146009) - France.

La marque MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE est expirée depuis le 28 novembre 2009.

FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU PARAPLUIE a également déposé les autres marques suivantes : PARAPLUIE DE FRANCE , PARAPLUIE DE FRANCE , MODE FRANCE PARAPLUIE DE FRANCE


FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES DU PARAPLUIE association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 18, rue des Bons Enfants, 75001 PARIS (dossier no 2146009) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2146009) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146009 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Parapluies