Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES D'ALIMENTS CONSERVES (F.I.A.C.) (syndicat professionnel conforme à l'article IV titre I du Code du Travail
/
FIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIAC
FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES D'ALIMENTS CONSERVES (F.I.A.C.) (syndicat professionnel conforme à l'article IV titre I du Code du Travail)

Numéro de dépôt :
99779328
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque FIAC

Déposée le 5 mars 1999 par FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES D'ALIMENTS CONSERVES (F.I.A.C.) (syndicat professionnel conforme à l'article IV titre I du Code du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES D'ALIMENTS CONSERVES (F.I.A.C.) (syndicat professionnel conforme à l'article IV titre I du Code du Travail), domicilié(e) 44, rue d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque FIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIAC est expirée depuis le 5 mars 2009.

FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES D'ALIMENTS CONSERVES (F.I.A.C.) (syndicat professionnel conforme à l'article IV titre I du Code du Travail a également déposé les autres marques suivantes : F


FEDERATION FRANCAISE DES INDUSTRIES D'ALIMENTS CONSERVES (F.I.A.C.) (syndicat professionnel conforme à l'article IV titre I du Code du Travail) - 44, rue d'Alésia, 75014 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés, cuisinés ou congelés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, produits laitiers, champignons, escargots, foie gras.