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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES FÊTES ET SPECTACLES HISTORIQUES
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L'ORIFLAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORIFLAMME
FEDERATION FRANÇAISE DES FÊTES ET SPECTACLES HISTORIQUES (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
99770374
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque L'ORIFLAMME

Déposée le 19 janvier 1999 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES FÊTES ET SPECTACLES HISTORIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ORIFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES FÊTES ET SPECTACLES HISTORIQUES domicilié(e) Siège : 15 rue des Blancs, Manteaux, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUMBERT Bernard - France.

La marque L'ORIFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORIFLAMME est expirée depuis le 19 janvier 2009.


FEDERATION FRANÇAISE DES FÊTES ET SPECTACLES HISTORIQUES (association loi 1901) - Siège : 15 rue des Blancs, Manteaux, 75004 PARIS - France


HUMBERT Bernard - France


Inscription le 6 juin 2006 - Changement d'adresse n°434931 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Publications, annuaires, périodiques Services d'éditions, livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.