EUROPONY
Présentation de la marque EUROPONY
Déposée le 13 juin 1986 par FEDERATION FRANCAISE DES ELEVEURS DE PONEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EUROPONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPONY est expirée depuis le 13 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47