Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR
FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884, modifiée par la loi du 12 mars 1920 et codifiée par la loi du 25 février 1927)

Numéro de dépôt :
96609103
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR

Déposée le 5 février 1996 par la société FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884 domicilié(e) 24, rue de Clichy, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 204 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES - France.

La marque LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR est expirée depuis le 5 février 2006.

FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884 a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE DE CALAIS , FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY , CALAIS QUALITE LEAVERS , BF BRODERIES DE FRANCE , I DESIGN


FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat Professionnel régi par la loi du 21 mars 1884, modifiée par la loi du 12 mars 1920 et codifiée par la loi du 25 février 1927) - 24, rue de Clichy, 75009 PARIS - France - SIREN 784204083


FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

-Dentelles et Broderies -Enseignement -Organisation d'Expositions à caractère culturel ou éducatif

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.