FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY

FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (SYNDICAT PROFESSIONNEL)

Présentation de la marque FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY

Déposée le 13 juin 1995 par la société FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (SYNDICAT PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (SYNDICAT PROFESSIONNEL domicilié(e) 24 RUE DE CLICHY, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 204 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES - France.

La marque FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY est expirée depuis le 13 juin 2005.

FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (SYNDICAT PROFESSIONNEL a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE DE CALAIS , CALAIS QUALITE LEAVERS , LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR , BF BRODERIES DE FRANCE , I DESIGN