Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFC L'INFO DU CONSTRUCTEUR BULLETIN DE LIAISON DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES
Fédération Française des Constructeurs, Syndicat Professionnel Régi Par le Code du Travail n° Imma 18627

Numéro de dépôt :
3147077
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
FFC L\'INFO DU CONSTRUCTEUR BULLETIN DE LIAISON DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES de Fédération Française des Constructeurs

Présentation de la marque FFC L'INFO DU CONSTRUCTEUR BULLETIN DE LIAISON DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES

Déposée le 7 février 2002 par Fédération Française des ConstructeursTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFC L'INFO DU CONSTRUCTEUR BULLETIN DE LIAISON DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est Fédération Française des ConstructeursTODO domicilié(e) 10-12 quai Yvan Tourgueneff,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PENARUIZ Maurice domicilié(e) 10-12, quai Yvan Tourgueneff,78380 BOUGIVAL - 78380 - France.

La marque FFC L'INFO DU CONSTRUCTEUR BULLETIN DE LIAISON DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFC L'INFO DU CONSTRUCTEUR BULLETIN DE LIAISON DE LA FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES est expirée depuis le 7 février 2012.

Fédération Française des Constructeurs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE CONFIANCE LA GARANTIE DES GARANTIES LA LETTRE DU CONSTRUCTEUR FFC FEDERATION FRANCAISE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES


Fédération Française des Constructeurs, Syndicat Professionnel Régi Par le Code du Travail n° Imma 18627 - 10-12 quai Yvan Tourgueneff,78380 BOUGIVAL - 78380 - France


Monsieur PENARUIZ Maurice - 10-12, quai Yvan Tourgueneff,78380 BOUGIVAL - 78380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Papier - Carton Publicité - Gestion des affaires commerciales Constructions Education - Formation Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.