Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C
/
ENERGIES INFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIES INFO
FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C, UNION DE SYNDICATS PROFESSIONNELS

Numéro de dépôt :
4006263
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
ENERGIES INFO de FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C

Présentation de la marque ENERGIES INFO

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la société FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIES INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C domicilié(e) 114 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 409 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C, Mme. Florence QUELIN domicilié(e) 114 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France.

La marque ENERGIES INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES INFO est expirée depuis le 22 mai 2023.


FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C, UNION DE SYNDICATS PROFESSIONNELS - 114 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France - SIREN 389409137


FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES CARBURANTS ET CHAUFFAGE - FF3C, Mme. Florence QUELIN - 114 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.