Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FFCO
Fédération Française des Clubs Omnisports, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3948541
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
FFCO de Fédération Française des Clubs Omnisports

Présentation de la marque FFCO

Déposée le 20 septembre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Française des Clubs Omnisports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Clubs Omnisports domicilié(e) Domaine de Rocqueville, 107 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 590 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Clubs Omnisports, M. DI-MEO Jean domicilié(e) 4 rue Léon Salagnac - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque FFCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FFCO est expirée depuis le 20 septembre 2022.

Fédération Française des Clubs Omnisports a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Française des Clubs Omnisports (FFCO) , URBAN SPORT TOUR , F.F.C.O. FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS OMNISPORTS


Fédération Française des Clubs Omnisports, Association Loi 1901 - Domaine de Rocqueville, 107 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 353590599


Fédération Française des Clubs Omnisports, M. DI-MEO Jean - 4 rue Léon Salagnac - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599915 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Revue fédérale ; – fiches techniques ; – mémentos ;

Aide à l'organisation, à la gestion et au fonctionnement des clubs de sport, à savoir service d'information comptable et administrative au profit des associations du secteur des activités physiques ou sportives.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Aide à l'organisation, à la gestion et au fonctionnement des clubs de sport, à savoir service de formation au profit des associations du secteur des activités physiques et sportives ;

Aide à l'organisation, à la gestion et au fonctionnement des clubs de sport, à savoir service d'information et d'assistance juridiques au profit des associations du secteur des activités physiques et sportives.