Fédération Française des Clubs Omnisports, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3981304
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2023
Présentation de la marque Fédération Française des Clubs Omnisports (FFCO)
Déposée le 6 février 2013 par l'association loi 1901 Fédération Française des Clubs Omnisports
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Fédération Française des Clubs Omnisports (FFCO) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Clubs Omnisports domicilié(e) Domaine de Rocqueville, 107 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 590 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Clubs Omnisports, M. DI-MEO Jean domicilié(e) 4 rue Léon Salagnac - 92240 - MALAKOFF - France.
La marque Fédération Française des Clubs Omnisports (FFCO) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française des Clubs Omnisports, Association Loi 1901 - Domaine de Rocqueville, 107 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 353590599
Fédération Française des Clubs Omnisports, M. DI-MEO Jean - 4 rue Léon Salagnac - 92240 - MALAKOFF - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; – revue fédérale ; – fiches techniques ; – mémentos ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Aide à l'organisation, à la gestion et au fonctionnement des clubs de sport, à savoir service d'information et d'assistance comptables au profit des associations du secteur des activités physiques et sportives ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Aide à l'organisation, à la gestion et au fonctionnement des clubs de sport, à savoir service de formation au profit des associations du secteur des activités physiques et sportives ;
Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Aide à l'organisation, à la gestion et au fonctionnement des clubs de sport, à savoir service d'information et d'assistance juridiques et administratives au profit des associations du secteur des activités physiques et sportives.
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