Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'esprit club alpin
FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4045333
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
l\'esprit club alpin de FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM

Présentation de la marque l'esprit club alpin

Déposée le 31 octobre 2013 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « l'esprit club alpin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM domicilié(e) 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES domicilié(e) 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France.

La marque l'esprit club alpin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'esprit club alpin est expirée depuis le 31 octobre 2023.

FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM a également déposé les autres marques suivantes : Camp4 , C-A-F , FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , CLUB ALPIN FRANCAIS , REFUGES EN FAMILLE , LE GRAND PARCOURS FFCAM , CLUB ALPIN FRANCAIS FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE , Refuge de l'Aigle


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901 - 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France - SIREN 775671316


FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES - 24 AVENUE DE LAUMIERE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements en polaires, casquettes, écharpes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.