Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cégé 1 Groupe Conseil au service des métiers Prèvi 1
Fédération Française des Centres de Gestion et d'Economie de l'Artisanat

Numéro de dépôt :
99780877
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque Cégé 1 Groupe Conseil au service des métiers Prèvi 1

Déposée le 9 mars 1999 par Fédération Française des Centres de Gestion et d'Economie de l'Artisanat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cégé 1 Groupe Conseil au service des métiers Prèvi 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est Fédération Française des Centres de Gestion et d'Economie de l'Artisanat, domicilié(e) 79 Avenue de Villiers, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.F.C.G.E.A. - France.

La marque Cégé 1 Groupe Conseil au service des métiers Prèvi 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cégé 1 Groupe Conseil au service des métiers Prèvi 1 est expirée depuis le 9 mars 2009.

Fédération Française des Centres de Gestion et d'Economie de l'Artisanat a également déposé les autres marques suivantes : CEGE 1 BOURGOGNE , Cégé 1 Berry Val de Loire , CEGE 1 , Cégé 1 Deux-sèvres , Cégé 1 net , Cégé 1 LOT-et-GARONNE , CEGEPREV , Cégé 1 VAL DE L'INDRE , CEGE 1 INFORMATIQUE , Cégé 1 CHARENTE-MARITIME


Fédération Française des Centres de Gestion et d'Economie de l'Artisanat - 79 Avenue de Villiers, 75017 PARIS - France


F.F.C.G.E.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Machines à calculer. Papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement. Gestion des affaires commerciales, administration. Commerciale, travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.