Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LANGAGE DES FLEURS L'OFFICIEL DE LA FEDERATION
FEDERATION FRANCAISE DES ARTISANS FLEURISTES, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4321051
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2026
LE LANGAGE DES FLEURS L\'OFFICIEL DE LA FEDERATION de FEDERATION FRANCAISE DES ARTISANS FLEURISTES

Présentation de la marque LE LANGAGE DES FLEURS L'OFFICIEL DE LA FEDERATION

Déposée le 9 décembre 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DES ARTISANS FLEURISTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE LANGAGE DES FLEURS L'OFFICIEL DE LA FEDERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DES ARTISANS FLEURISTES domicilié(e) 17, Rue Janssen - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 179 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M & L AVOCATS, Maître Delphine RAPHOZ domicilié(e) 16, Cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

La marque LE LANGAGE DES FLEURS L'OFFICIEL DE LA FEDERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LANGAGE DES FLEURS L'OFFICIEL DE LA FEDERATION arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.


FEDERATION FRANCAISE DES ARTISANS FLEURISTES, Association déclarée - 17, Rue Janssen - 75019 - PARIS - France - SIREN 784179418


Cabinet M & L AVOCATS, Maître Delphine RAPHOZ - 16, Cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).