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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL
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FRANCE VOLLEY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE VOLLEY
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association de la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
98748673
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2028

Présentation de la marque FRANCE VOLLEY

Déposée le 3 septembre 1998 par la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE VOLLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 rue Georges Clémenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, M. Arnaud DAGORNE domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France.

La marque FRANCE VOLLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE VOLLEY arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL a également déposé les autres marques suivantes : , FFVB Fédération Française de Volley-ball , FRANCE VOLLEY , France volley assis , France volley sourd , France beach , FFVB , BEACH VOLLEY , BEACH VOLLEY , La Tournée des Sables


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association de la loi du 1er juillet 1901 - 17 rue Georges Clémenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France - SIREN 784406126


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, M. Arnaud DAGORNE - 17 rue Georges Clemenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383193 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Inscription le 3 décembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°739476 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2700560 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Affiches, albums, almanachs, autocollants, bandes dessinées, cartes, décalcomanies, dessins, gravures, photographie ; papier d'emballage ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, crayons ; modèles de broderie. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis. Exploitation d'installations sportives ; production de films sur bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.