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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL
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FRANCE VOLLEY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE VOLLEY
FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association de la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3596389
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2028
FRANCE VOLLEY de FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL

Présentation de la marque FRANCE VOLLEY

Déposée le 1 septembre 2008 par la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE VOLLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL domicilié(e) 17 rue Georges Clémenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 406 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, M. Arnaud DAGORNE domicilié(e) 17 rue Georges Clemenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France.

La marque FRANCE VOLLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE VOLLEY arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL a également déposé les autres marques suivantes : , FFVB Fédération Française de Volley-ball , FRANCE VOLLEY , France volley assis , France volley sourd , France beach , FFVB , BEACH VOLLEY , BEACH VOLLEY , La Tournée des Sables


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, Association de la loi du 1er juillet 1901 - 17 rue Georges Clémenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France - SIREN 784406126


FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL, M. Arnaud DAGORNE - 17 rue Georges Clemenceau - 94607 - CHOISY-LE-ROI Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694254 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.