Ecole Française de Vol en Planeur (EFVP) Ecole Française de Planeur (EFP) Ecole Française de Vol à Voile (EFVV)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Ecole Française de Vol en Planeur (EFVP) Ecole Française de Planeur (EFP) Ecole Française de Vol à Voile (EFVV)
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE
Numéro de dépôt :
4414838
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
Présentation de la marque Ecole Française de Vol en Planeur (EFVP) Ecole Française de Planeur (EFP) Ecole Française de Vol à Voile (EFVV)
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ecole Française de Vol en Planeur (EFVP) Ecole Française de Planeur (EFP) Ecole Française de Vol à Voile (EFVV) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE domicilié(e) 55 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE, Monsieur Jean Emile ROUAUX domicilié(e) 55 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France.
La marque Ecole Française de Vol en Planeur (EFVP) Ecole Française de Planeur (EFP) Ecole Française de Vol à Voile (EFVV) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Française de Vol en Planeur (EFVP) Ecole Française de Planeur (EFP) Ecole Française de Vol à Voile (EFVV) arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE - 55 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A VOILE, Monsieur Jean Emile ROUAUX - 55 Rue des Petites Ecuries - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;
Activités culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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