Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L INFORMATION DU PILOTE
FEDERATION FRANCAISE DE VOL A MOTEUR -

Numéro de dépôt :
1135201
Date de dépôt :
20/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L INFORMATION DU PILOTE

Déposée le 20 mai 1980 par FEDERATION FRANCAISE DE VOL A MOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L INFORMATION DU PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE VOL A MOTEUR - domicilié(e) Association régie sous la Loi de 1901, 52, rue Galilée à PARIS 8éme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque L INFORMATION DU PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L INFORMATION DU PILOTE est expirée depuis le 20 mai 1990.


FEDERATION FRANCAISE DE VOL A MOTEUR - - Association régie sous la Loi de 1901, 52, rue Galilée à PARIS 8éme - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-051

Imprimés, journaux, revues, livres, périodiques, publications.