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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DE VOILE
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VOILE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOILE DE FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE VOILE

Numéro de dépôt :
1300987
Date de dépôt :
08/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2004

Présentation de la marque VOILE DE FRANCE

Déposée le 8 mars 1984 par FEDERATION FRANCAISE DE VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE VOILE,, domicilié(e) 55 avenue Kléber, 75016 PARIS (dossier no 2029906) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2029906) - France.

La marque VOILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOILE DE FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2004.

FEDERATION FRANCAISE DE VOILE a également déposé les autres marques suivantes : F.F.V , X 4 , Internationaux de France de Match Racing , SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , M34 , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION , ECOLE FRANCAISE DE VOILE F.F.V.


FEDERATION FRANCAISE DE VOILE - 55 avenue Kléber, 75016 PARIS (dossier no 2029906) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2029906) - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 1994 n°2029906 - Publication au BOPI 1994-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux à voile.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés.Publications, abonnements et distribution de revues et de livres. Organisation des sports à voile, aide matérielle aux équipes pratiquant ce sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.