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Marques déposées par Fédération Française de Voile
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M34
Marque expirée - Marque en non vigueur

M34
Fédération Française de Voile, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3695880
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019
M34 de Fédération Française de Voile

Présentation de la marque M34

Déposée le 2 décembre 2009 par Fédération Française de Voile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M34 »

Le déposant est Fédération Française de Voile, Association loi de 1901 domicilié(e) 17 Rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Voile domicilié(e) 17 Rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M34 est expirée depuis le 2 décembre 2019.

Fédération Française de Voile a également déposé les autres marques suivantes : SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION , EFVOILE ECOLE FRANCAISE DE VOILE , FESTIVOILE L'ANIMATION ESTIVALE DES CLUBFFVOILE , Ecole Française de Kiteboard , LudoPark Nautic , eNav-forecast


Fédération Française de Voile, Association loi de 1901 - 17 Rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France


Fédération Française de Voile - 17 Rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.