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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile
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guide plaisance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

guide plaisance
Fédération Française de Voile, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3891423
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
guide plaisance de Fédération Française de Voile

Présentation de la marque guide plaisance

Déposée le 24 janvier 2012 par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « guide plaisance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Voile domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Voile, Mme Lasseaux Sylvie domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France.

La marque guide plaisance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque guide plaisance est expirée depuis le 24 janvier 2022.

Fédération Française de Voile a également déposé les autres marques suivantes : F.F.V , X 4 , Internationaux de France de Match Racing , SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , M34 , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , VOILE DE FRANCE , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION


Fédération Française de Voile, Association loi 1901 - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France


Fédération Française de Voile, Mme Lasseaux Sylvie - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613840 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; informations en matière ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.