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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile
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FF VOILE EQUIPE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FF VOILE EQUIPE DE FRANCE
Fédération Française de Voile, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3993153
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
FF VOILE EQUIPE DE FRANCE de Fédération Française de Voile

Présentation de la marque FF VOILE EQUIPE DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FF VOILE EQUIPE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Voile domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Voile, M. Bernard DAVID domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France.

La marque FF VOILE EQUIPE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF VOILE EQUIPE DE FRANCE est expirée depuis le 26 mars 2023.

Fédération Française de Voile a également déposé les autres marques suivantes : F.F.V , X 4 , Internationaux de France de Match Racing , SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , M34 , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , VOILE DE FRANCE , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION


Fédération Française de Voile, Association régie par la loi de 1901 - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France


Fédération Française de Voile, M. Bernard DAVID - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; calendriers ; dessins ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.