Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile
/
FF VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FF VOILE
Fédération Française de Voile, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3993104
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
FF VOILE de Fédération Française de Voile

Présentation de la marque FF VOILE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par l'association loi 1901 Fédération Française de Voile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FF VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Voile domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Voile, M. Bernard DAVID domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France.

La marque FF VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 22 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FF VOILE est expirée depuis le 26 mars 2023.

Fédération Française de Voile a également déposé les autres marques suivantes : F.F.V , X 4 , Internationaux de France de Match Racing , SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , M34 , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , VOILE DE FRANCE , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION


Fédération Française de Voile, Association régie par la loi de 1901 - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France


Fédération Française de Voile, M. Bernard DAVID - 17 rue Henri Bocquillon - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.