Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVOILE L'ANIMATION ESTIVALE DES CLUBFFVOILE
FEDERATION FRANCAISE DE VOILE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3431251
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2016
FESTIVOILE L\'ANIMATION ESTIVALE DES CLUBFFVOILE de FEDERATION FRANCAISE DE VOILE

Présentation de la marque FESTIVOILE L'ANIMATION ESTIVALE DES CLUBFFVOILE

Déposée le 22 mai 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVOILE L'ANIMATION ESTIVALE DES CLUBFFVOILE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE VOILE domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE VOILE domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVOILE L'ANIMATION ESTIVALE DES CLUBFFVOILE est expirée depuis le 22 mai 2016.

FEDERATION FRANCAISE DE VOILE a également déposé les autres marques suivantes : F.F.V , X 4 , Internationaux de France de Match Racing , SECURIMAR , STATION VOILE , Ecole Française de Kite , M34 , FFVoile ECO SAILING Un sport… #Simple #Economique #Ecologique , VOILE DE FRANCE , INTERNATIONAL M 34 CLASS ASSOCIATION


FEDERATION FRANCAISE DE VOILE Association régie par la loi de 1901 - 17 rue Henri Bocquillon,75015 PARIS - 75015 - France


FEDERATION FRANCAISE DE VOILE - 17 rue Henri Bocquillon,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; bâches ; voiles (gréement) ;Vêtements ; chaussures ; chemises ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.