Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉQUIPE DE FRANCE DE VEGAS ET OMAHA
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3469454
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
ÉQUIPE DE FRANCE DE VEGAS ET OMAHA de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA

Présentation de la marque ÉQUIPE DE FRANCE DE VEGAS ET OMAHA

Déposée le 14 décembre 2006 par l'association loi 1901 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉQUIPE DE FRANCE DE VEGAS ET OMAHA »

Le déposant est l'association loi 1901 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA domicilié(e) 66, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉQUIPE DE FRANCE DE VEGAS ET OMAHA est expirée depuis le 14 décembre 2016.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA a également déposé les autres marques suivantes : FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VEGAS ET OMAHA Association régie par la loi de 1901 - 66, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données et/ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; publications électroniques (téléchargeables) ; cassettes et bandes vidéo ; disques numériques polyvalents (DVD).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) notamment méthodes de jeux de poker ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; caractères d'imprimerie ; étiquettes ; billets de loterie, bulletins de jeux (imprimés) ; tickets de jeux (billets) ; revues, journaux, magazines ; calendriers muraux.

Jeux et jouets notamment jeux de hasard, jeux de connaissance, jeux d'adresse, jeux d'argent, jeux de table, jeux de société, cartes à jouer, cartes de bingo, jetons pour jeux ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; tables de jeux ; tables de billards à prépaiement.

Télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique de communication interactif ; fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des services de jeux en ligne ; transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; messagerie électronique.

Education et divertissement ; divertissement radiophonique, par télévision, par multimédia et par Internet ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films ; location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de casino (jeux) ; services de jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; organisation de loteries ; organisation de jeux, de concours, de manifestations, de compétitions en matière de jeux et notamment jeux de cartes ; production et organisation de spectacles ; représentation de spectacles.

Conception, développement et maintenance de logiciels de jeux et notamment de jeux de cartes ; création (conception), développement et entretien (mise à jour) de sites Internet pour des tiers liés aux jeux.