FOSSE LOISIRS

FEDERATION FRANCAISE DE TIR

Présentation de la marque FOSSE LOISIRS

Déposée le 5 novembre 1982 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSSE LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR domicilié(e) 29, boulevard Jules Sandeau, 75016 PARIS (dossier no 2010538) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2010538) - France.

La marque FOSSE LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSSE LOISIRS est expirée depuis le 5 novembre 2002.

FEDERATION FRANCAISE DE TIR a également déposé les autres marques suivantes : EUROFOSSE , CIBLES COULEURS , FOSSE DE CHASSE , LE TIR NATIONAL , Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FFTir , ECOTIR , F. F. TIR