FOSSE DE CHASSE

FEDERATION FRANCAISE DE TIR

Présentation de la marque FOSSE DE CHASSE

Déposée le 5 novembre 1982 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSSE DE CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR domicilié(e) 29 Boulevard Jules Sandeau, 75016 PARIS (dossier no 2010537) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2010537) - France.

La marque FOSSE DE CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSSE DE CHASSE est expirée depuis le 5 novembre 2002.

FEDERATION FRANCAISE DE TIR a également déposé les autres marques suivantes : EUROFOSSE , CIBLES COULEURS , LE TIR NATIONAL , FOSSE LOISIRS , Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FFTir , ECOTIR , F. F. TIR