Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROFOSSE
FEDERATION FRANCAISE DE TIR

Numéro de dépôt :
1220141
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2002

Présentation de la marque EUROFOSSE

Déposée le 5 novembre 1982 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROFOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR domicilié(e) 29 boulevard Jules Sandeau, 75016 PARIS (dossier no 2010536) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2010536) - France.

La marque EUROFOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROFOSSE est expirée depuis le 5 novembre 2002.

FEDERATION FRANCAISE DE TIR a également déposé les autres marques suivantes : CIBLES COULEURS , FOSSE DE CHASSE , LE TIR NATIONAL , FOSSE LOISIRS , Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FFTir , ECOTIR , F. F. TIR


FEDERATION FRANCAISE DE TIR - 29 boulevard Jules Sandeau, 75016 PARIS (dossier no 2010536) - France - SIREN 784354409


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2010536) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1992 n°2010536 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151474 - Publication au BOPI 1992-11-12

Appareil de lancement de plateaux d'argile pour tir de ball trap (sur pigeon d'argile) avec des armes de chasse.