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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR
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ECOTIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTIR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3669541
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019
ECOTIR de FEDERATION FRANCAISE DE TIR

Présentation de la marque ECOTIR

Déposée le 6 août 2009 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTIR »

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR domicilié(e) 38 rue Brunel - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas VALLUET, Avocat à la Cour domicilié(e) 57, Avenue Franklin ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 14 16 18 25 28 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTIR est expirée depuis le 6 août 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE TIR a également déposé les autres marques suivantes : EUROFOSSE , CIBLES COULEURS , FOSSE DE CHASSE , LE TIR NATIONAL , FOSSE LOISIRS , Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FEDERATION FRANCAISE DE TIR , FFTir , F. F. TIR


FEDERATION FRANCAISE DE TIR, Association loi de 1901 - 38 rue Brunel - 75017 - PARIS - France - SIREN 784354409


Maître Nicolas VALLUET, Avocat à la Cour - 57, Avenue Franklin ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Appareils optiques, appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours ; Vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Lunettes optiques et articles de lunetterie ; Logiciels et logiciels de jeux.

Armes à feu, munitions et projectiles, étuis pour fusils de qualité ordinaire et écologique.

Horlogerie et instruments chronométriques ; Médailles.

Photographies, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.

Cuir et imitations du cuir ; Articles de maroquinerie.

Vêtements et chaussures, chapellerie et gants d'habillement ; Vêtements et chaussures de sport.

Jeux et jouets. Appareils de gymnastique et articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements et rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Diffusion de matériel publicitaire, prospectus, diffusion d'annonces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques ou télévisées.

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, édition et publication de livres, de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production de spectacles, production de films, sur bandes vidéo, services de photographie. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, activités de formation.

Conception et développement de logiciels. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur.