Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Fédération Française de Tir
Numéro de dépôt :
4505816
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
Présentation de la marque Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par Fédération Française de Tir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est Fédération Française de Tir domicilié(e) 38 rue Brunel - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VVA AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Pierre-Olivier VILLAIN domicilié(e) 51 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre National de Tir Sportif CNTS FEDERATION FRANCAISE DE TIR arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.
Fédération Française de Tir a également déposé les autres marques suivantes : CIBLES COULEURS , FFTir , ECOTIR
Fédération Française de Tir - 38 rue Brunel - 75017 - PARIS - France
VVA AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Pierre-Olivier VILLAIN - 51 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Cuir ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ;
Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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