Marque expirée - Marque en non vigueur

CIBLES COULEURS
FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3592871
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
CIBLES COULEURS de FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901

Présentation de la marque CIBLES COULEURS

Déposée le 6 août 2008 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIBLES COULEURS »

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 domicilié(e) 38 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas VALLUET Avocat à la Cour domicilié(e) 57, Avenue Franklin ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBLES COULEURS est expirée depuis le 6 août 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION FRANCAISE DE TIR , LE TIR INFO BULLETIN OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE DE TIR , LE TIR NATIONAL , CIBLES COULEURS , F.F.TIR , LE TIR NATIONAL , FFTIR


FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 - 38 rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 784354409


Maître Nicolas VALLUET Avocat à la Cour - 57, Avenue Franklin ROOSEVELT,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques ou télévisées.

Education, formation, divertissements. Activités sportives et culturelles, édition et publication de livres, de revues. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production de spectacles, production de films sur bandes vidéo, services de photographie. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs. Organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, activités de formation.

Conception et développement de logiciels. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur.