Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROPHEE DES PERSONNALITES DE ROLAND-GARROS
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923

Numéro de dépôt :
3907500
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
TROPHEE DES PERSONNALITES DE ROLAND-GARROS de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS

Présentation de la marque TROPHEE DES PERSONNALITES DE ROLAND-GARROS

Déposée le 23 mars 2012 par la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPHEE DES PERSONNALITES DE ROLAND-GARROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS domicilié(e) Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque TROPHEE DES PERSONNALITES DE ROLAND-GARROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHEE DES PERSONNALITES DE ROLAND-GARROS arrivera à expiration en date du 23 mars 2022.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : TENNIS FORME , JEU, SET & MAG , RGP , RG ROLAND GARROS , INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS , OPERATEUR AUTORISE TEN FEDERATION FRANÇAISE NIS


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France - SIREN 775671381


SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de télécommunication par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de radio ou audio-visuelles et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; services de transmission de programmes ; service de télécommunication à savoir transmission d'un service interactif de sélection de programmes audio-visuels ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à des publications électroniques en ligne ; organisation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion en ligne.

Organisation de compétitions sportives et d'activités sportives ; animation de compétitions et d'activités sportives ; organisation de cérémonie de remise de prix ; informations relatives aux divertissements et aux événements sportifs et culturels fournies sur tous supports et média y compris en ligne ; production d'émissions sportives, de reportages sportifs, de films, téléfilms, de vidéogrammes et bandes vidéo ; édition de livres, de revues ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo, services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet.