Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLAND GARROS
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association régie par loi de 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923

Numéro de dépôt :
1351529
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2026

Présentation de la marque ROLAND GARROS

Déposée le 7 février 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLAND GARROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS domicilié(e) Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque ROLAND GARROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROLAND GARROS arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , TENNIS FORME , TV FFT , MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS , RGP , RG ROLAND GARROS , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association régie par loi de 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett - 75017 - PARIS - France - SIREN 775671381


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2059824 - Publication au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307324 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription - Concession de licence n°25442 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 21 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49517 - Publication au BOPI 1990-11-21

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606331 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785885 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils et instruments optiques et notamment les lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.