Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RG ROLAND GARROS
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923)

Numéro de dépôt :
1508814
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1999
RG ROLAND GARROS de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d\'utilité publique en date du 13 juillet 1923

Présentation de la marque RG ROLAND GARROS

Déposée le 16 janvier 1989 par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RG ROLAND GARROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) domicilié(e) Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett, PARIS 16ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque RG ROLAND GARROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923 a également déposé les autres marques suivantes : RG , RG , RG ROLAND GARROS , LE HAMEAU DE PARIS , RG - ROLAND GARROS , ROLAND GARROS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) - Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett, PARIS 16ème. - France


CABINET FLECHNER. - France


Inscription le 21 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49517 - Publication au BOPI 1990-11-21

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;automobiles et voitures;bicyclettes et vélos, vélomoteurs, motocycles et motocyclettes;bateaux, navires et yachts à moteur ou à voile;moteurs pour lesdits véhicules et appareils de locomotion; housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de véhicules, sièges de véhicules et volants pour véhicules.