FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
4321129
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2026
Présentation de la marque FFTT
Déposée le 8 décembre 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FFTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE domicilié(e) 3 rue Dieudonné, BP 40348 - 75625 - PARIS Cédex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 360 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRYNER Vanessa domicilié(e) 50 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque FFTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS DE TABLE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 3 rue Dieudonné, BP 40348 - 75625 - PARIS Cédex 13 - France - SIREN 342360575
Mme GRYNER Vanessa - 50 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698167 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes à savoir, boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; calendriers ; éphémérides ; journaux ; prospectus ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture, albums, almanachs, objets d'arts gravés, objets d'art lithographiés ; aquarelles, autocollants (articles de papeterie) cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, décalcomanies, drapeaux en papier, fanions en papier, globes terrestres, images, planches (gravures) ; brochures, catalogues, programmes de manifestations en particulier sur des événements sportifs et des personnalités sportives, albums de manifestations, albums photos, livrets d'autographes, posters, tickets d'entrée, billets ; tous les produits précités étant en relation avec / dans le domaine du tennis de table ;
Sacs de sport, sacs à dos, sacs-housses, sacs de voyage ;
Serviettes en matière textile ; bannières, banderoles, fanions, drapeaux (non en papier) ; housses de protection / rangement pour raquettes, housses de protection pour tables de tennis de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie à l'exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, des vêtements spéciaux pour salles d'opération et des vêtements de poupées ; survêtements, shorts, jupettes, chemisettes, polos, tee-shirts, chaussures de sport, chaussettes, casquettes, bandeaux pour la tête ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; cartes à jouer, vêtements de poupées ; balles et ballons de jeu, raquettes, filets (articles de sport), tables pour tennis de tables, gants (accessoires de jeux) ; engins pour exercices corporels ; jeux de société ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ;
Conseil en organisation des affaires dans le domaine du tennis de table, aide à la direction des affaires dans le domaine du tennis de table, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, consultation et aide pour la direction des affaires dans le domaine du tennis de table, services de promotion de ventes de billets, promotion de manifestations sportives dans le domaine du tennis de table, recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises relatives aux compétitions de tennis de table.
Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs sportifs (éducation ou divertissement) ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades ; exploitation d'installations sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ; enseignement du tennis de table, éducation en particulier dans le domaine du tennis de table, organisation de compétitions sportives dans le domaine du tennis de table, organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, d'expositions à but culturel ou éducatif en particulier dans le domaines du tennis de table, organisation de concours (éducation, divertissement), informations en matière de divertissements ou d'éducation, en particulier dans le domaine du tennis de table, organisation de stages de perfectionnement sportif, de compétition et de démonstrations sportives, services de divertissement lors ou en relation avec des manifestations sportives, camps de vacances et de sports, location de salles de sports, services de paris et de jeux en relation avec le sport.
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