Marque expirée - Marque en non vigueur

Un événement FFT FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923

Numéro de dépôt :
3577096
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
Un événement FFT FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d\'utilité publique en date du 13 juillet 1923

Présentation de la marque Un événement FFT FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS

Déposée le 23 mai 2008 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Un événement FFT FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS »

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923 domicilié(e) Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 494 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un événement FFT FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS est expirée depuis le 23 mai 2018.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923 a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND GARROS ST , TMC TOURNOI MULTICHANCE , mini-tennis FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS , PASSING , LES RENCONTRES PEUGEOT ROLAND GARROS , MASTERS FRANCE , POLE TENNIS , RG ROLAND GARROS , la Bonne Attitude , MASTERS FRANCE FFT


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 490494960


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Papier, carton ; serviettes, mouchoirs de poche et couches en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, drapeaux en papier, fanions en papier, timbres-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, cartes postales, dessins, chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; publications ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; albums, almanachs, agendas, éphémérides ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à provisions ; trousses de voyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, cartables, gibecières, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), bourses, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, sacs à roulettes.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements, chaussures de sport.

Jeux, jouets ; articles de sport liés à la pratique du tennis, à savoir raquettes, tables pour tennis de table, flets de tennis, filets de tennis de table, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, balles de tennis, balles de tennis de table, raquettes de mini-tennis, filets de mini-tennis.

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication do textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière.

Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information liés à l'exploitation d'une banque de données via le réseau Internet ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; services d'affichage électronique à savoir télécommunications ; transmissions d'informations et de conseils concernant tous les services précités.

Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places do spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs, à savoir divertissement ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.