Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLAND GARROS ST
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
96609799
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque ROLAND GARROS ST

Déposée le 8 février 1996 par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLAND GARROS ST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901, domicilié(e) Stade Roland Garros - 2, avenue Gordon Bennett, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

La marque ROLAND GARROS ST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND GARROS ST est expirée depuis le 8 février 2006.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : TMC TOURNOI MULTICHANCE , mini-tennis FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS , PASSING , LES RENCONTRES PEUGEOT ROLAND GARROS , MASTERS FRANCE , POLE TENNIS , RG ROLAND GARROS , la Bonne Attitude , MASTERS FRANCE FFT , BEACH TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 - Stade Roland Garros - 2, avenue Gordon Bennett, 75016 PARIS - France


Cabinet FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles de jeu et ballons de jeu