TCHOUKBALL, BEACH TCHOUKBALL, GREEN TCHOUKBALL, MINI TCHOUKBALL, BABY TCHOUKBALL : SPORT COLLECTIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur
TCHOUKBALL, BEACH TCHOUKBALL, GREEN TCHOUKBALL, MINI TCHOUKBALL, BABY TCHOUKBALL : SPORT COLLECTIF
FEDERATION FRANCAISE DE TCHOUKBALL, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4129690
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
Présentation de la marque TCHOUKBALL, BEACH TCHOUKBALL, GREEN TCHOUKBALL, MINI TCHOUKBALL, BABY TCHOUKBALL : SPORT COLLECTIF
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TCHOUKBALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TCHOUKBALL, BEACH TCHOUKBALL, GREEN TCHOUKBALL, MINI TCHOUKBALL, BABY TCHOUKBALL : SPORT COLLECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE TCHOUKBALL domicilié(e) CHEZ MONSIEUR BELLENGUEZ Laurent, Président, LE BOURG, 01190 CHEVROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 409 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE TCHOUKBALL, M. Laurent BELLENGUEZ domicilié(e) CHEZ MONSIEUR BELLENGUEZ Laurent, Président, LE BOURG, 01190 CHEVROUX - France.
La marque TCHOUKBALL, BEACH TCHOUKBALL, GREEN TCHOUKBALL, MINI TCHOUKBALL, BABY TCHOUKBALL : SPORT COLLECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHOUKBALL, BEACH TCHOUKBALL, GREEN TCHOUKBALL, MINI TCHOUKBALL, BABY TCHOUKBALL : SPORT COLLECTIF arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.
FEDERATION FRANCAISE DE TCHOUKBALL, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ MONSIEUR BELLENGUEZ Laurent, Président, LE BOURG, 01190 CHEVROUX - France - SIREN 751409400
FEDERATION FRANCAISE DE TCHOUKBALL, M. Laurent BELLENGUEZ - CHEZ MONSIEUR BELLENGUEZ Laurent, Président, LE BOURG, 01190 CHEVROUX - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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