FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES
Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées Association de la loi de 1901
Numéro de dépôt :
97664055
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007
Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES
Déposée le 17 février 1997 par Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées Association de la loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées Association de la loi de 1901, domicilié(e) ayant son siège social : C.N.O.S.F. Maison du Sport Français, 1 avenue Pierre de Coubertin, 75013 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.
La marque FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées Association de la loi de 1901 - ayant son siège social : C.N.O.S.F. Maison du Sport Français, 1 avenue Pierre de Coubertin, 75013 Paris - France
Wilson & Berthelot - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Supports magnétiques ou numériques comportant des enregistrements de sons, d'images ou de données ; disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte, vidéo-disques ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disquettes ou disques ; diapositives ; casques, gants, gilets et plastrons de protection contre les accidents. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; cartes à jouer. Vêtements (habillement) ; vêtements de sport autres que pour la plongée ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; casques, gants, gilets et plastrons pour la pratique des sports de combat.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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