FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE
Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE
Déposée le 27 juillet 2005 par Fédération Française de SWÁSTHYA Yôga Association culturelle à Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE est expirée depuis le 27 juillet 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36