Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE
Fédération Française de SWÁSTHYA Yôga Association culturelle à Loi 1901

Numéro de dépôt :
3373848
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE de Fédération Française de SWÁSTHYA Yôga Association culturelle à Loi 1901

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE

Déposée le 27 juillet 2005 par Fédération Française de SWÁSTHYA Yôga Association culturelle à Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est Fédération Française de SWÁSTHYA Yôga Association culturelle à Loi 1901 domicilié(e) 138, bd. St. Germain,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sónia, SARAIVA domicilié(e) 138, bd. St. Germain,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE DE SWASTHYA YOGA MAÎTRE DEROSE est expirée depuis le 27 juillet 2015.


Fédération Française de SWÁSTHYA Yôga Association culturelle à Loi 1901 - 138, bd. St. Germain,75006 PARIS - 75006 - France


Madame Sónia, SARAIVA - 138, bd. St. Germain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

– activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.