Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE
FEDERATION FRANCAISE DE SURF, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4186459
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE de FEDERATION FRANCAISE DE SURF

Présentation de la marque LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE

Déposée le 5 juin 2015 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF domicilié(e) 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats GRIEUMARD, Patrice Grieumard domicilié(e) 22 BIS PLACE DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

FEDERATION FRANCAISE DE SURF a également déposé les autres marques suivantes : SuRfinGfrance , VILLE DE SURF , Eco Surf , Festisurf , ECOLE FRANCAISE DE SURF SURF DE VAGUE , JET SURF , ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF , ECOLE FRANCAISE DE STAND UP PADDLE , SURFINGFRANCE , VILLE DE SURF LABEL FEDERATION FRANCAISE DE SURF


FEDERATION FRANCAISE DE SURF, ASSOCIATION LOI 1901 - 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France


Cabinet d'avocats GRIEUMARD, Patrice Grieumard - 22 BIS PLACE DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.