FEDERATION FRANCAISE DE SURF, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3302522
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/07/2024
Présentation de la marque JET SURF
Déposée le 9 juillet 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « JET SURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF domicilié(e) 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 462 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats GRIEUMARD domicilié(e) 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque JET SURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE SURF, ASSOCIATION LOI 1901 - 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France - SIREN 305462616
Cabinet d'Avocats GRIEUMARD - 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2565359 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643439 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19
Véhicules ; véhicules nautiques motorisés ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Vêtements ; pantalons ; robes et jupes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; chemises et chemisettes ; body (justaucorps) ; blousons ; vestes ; combinaisons de sports ; sous-vêtements ; shorts et bermudas ; caleçons et maillots de bains ; peignoirs de bains ; draps et serviettes de bains ; gants ; écharpes ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de plage ; chapellerie ; bonnets ; casquettes. Jeux ; jouets ; articles de sport, à savoir planches pour la pratique du surf sur les vagues, sur la neige.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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