Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Eco Surf
FEDERATION FRANCAISE DE SURF, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3267253
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/01/2024
Eco Surf de FEDERATION FRANCAISE DE SURF

Présentation de la marque Eco Surf

Déposée le 13 janvier 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Eco Surf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SURF domicilié(e) 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 462 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats Patrice GRIEUMARD domicilié(e) 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Eco Surf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Eco Surf est expirée depuis le 13 janvier 2024.

FEDERATION FRANCAISE DE SURF a également déposé les autres marques suivantes : SuRfinGfrance , VILLE DE SURF , Festisurf , ECOLE FRANCAISE DE SURF SURF DE VAGUE , JET SURF , ECOLE FRANÇAISE DE SURF FEDERATION FRANÇAISE DE SURF SURF BODYBOARD LONGBOARD BODYSURF , ECOLE FRANCAISE DE STAND UP PADDLE , SURFINGFRANCE , LOUEUR MATÉRIEL SURF FÉDÉRATION FRANÇAISE , VILLE DE SURF LABEL FEDERATION FRANCAISE DE SURF


FEDERATION FRANCAISE DE SURF, Association Loi 1901 - 123 Boulevard de la Dune - 40150 - HOSSEGOR - France - SIREN 305462616


Cabinet d'Avocats Patrice GRIEUMARD - 22 bis Place DUPUY - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549119 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; dévédéroms ; cédéroms ; logiciels. Lunettes de soleil. Vêtements ; pantalons ; robes et jupes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; chemises et chemisettes ; body (justaucorps) ; blousons ; vestes ; combinaisons de sports ; sous-vêtements ; shorts et bermudas ; caleçons et maillots de bain ; peignoirs de bains ; gants ; écharpes ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de plage ; chapellerie ; bonnets ; casquettes. Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café et succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Agence de presse et d'informations ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par modem et par tout moyen multimédia, y compris par réseaux de télécommunication mondiaux ou privés de type Internet, Intranet et Extranet ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; fourniture d'accès à des réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type Internet, Intranet et Extranet ; transmission d'informations et de messages par télécommunications et serveurs vocaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages, d'images et d'informations par tout moyen multimédia, y compris les réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type Internet, Intranet et Extranet ; messagerie électronique. Organisation et conduite d'actions de collecte des ordures, des déchets, des produits polluants ; organisation de voyages, d'excursions ; réservation de places de voyages, d'excursions ; transport et accompagnement de voyageurs ; informations et conseils en matière de transports, de voyages, d'excursions ; organisation et conduite de visites touristiques. Organisation et conduite d'actions de tri des ordures, des déchets, des produits polluants ; traitement des ordures, des déchets, des produits polluants ; destruction des ordures, des déchets, des produits polluants ; recyclage des ordures, des déchets, des produits polluants ; décontamination de matériaux dangereux. Organisation et conduite d'ateliers, d'actions de formation du public au respect et à la protection de l'environnement ; organisation et conduite de spectacles, concours et compétitions sportives visant à sensibiliser le public sur les thèmes du sport, de la protection de l'environnement et du développement durable ; organisation et conduite de manifestations, expositions, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires (à but culturel, éducatif ou de sensibilisation), sur les thèmes du sport, de la protection de l'environnement et du développement durable ; production, filmage, montage et location d'œuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; production et location d'œuvres phonographiques sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; édition, publication et prêt de livres, revues, magazines, journaux, brochures. Recherches, études et analyses scientifiques et techniques dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; consultations juridiques, scientifiques et techniques dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; contrôles de qualité.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.