Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTE4SQUASH
Fédération Française de Squash, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3983312
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
VOTE4SQUASH de Fédération Française de Squash

Présentation de la marque VOTE4SQUASH

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par l'association loi 1901 Fédération Française de Squash auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOTE4SQUASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Squash domicilié(e) 2 rue de Paris - 94100 - St Maur des Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 428 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Squash, Mme. Anne-Hélène Girard domicilié(e) 2 rue de Paris - 94100 - St Maur des Fossés - France.

La marque VOTE4SQUASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTE4SQUASH est expirée depuis le 15 février 2023.

Fédération Française de Squash a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DU MONDE SQUASH FEMININ - PAR EQUIPE 2012 NIMES , PARTENAIRE OFFICIEL DES EQUIPES DE FRANCE , Squash Open de Paris , OPEN DE SQUASH , Squash Summer Camp , MINI SQUASH F.F. SQUASH , SQUASH Pool , CHAMPIONNAT EUROPE SQUASH INDIVIDUEL MASCULIN ET FEMININ VALENCIENNES 2014 , squashHD , Squash France


Fédération Française de Squash, Association Loi 1901 - 2 rue de Paris - 94100 - St Maur des Fossés - France - SIREN 323428128


Fédération Française de Squash, Mme. Anne-Hélène Girard - 2 rue de Paris - 94100 - St Maur des Fossés - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.